Mentions Légales

1. Identification du Titulaire

Conformément aux dispositions de la Loi sur les Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique, il est informé que la titularité du site web secretvelour.com est détenue par :

• Raison Sociale : [NOM DE L'ENTREPRISE]
• NIF/TVA : [NUMÉRO D'IDENTIFICATION]
• Siège Social : [ADRESSE COMPLÈTE]
• Email de Contact : raquel@secretvelour.com / monica@secretvelour.com

2. Objet

Les présentes Mentions Légales régissent l'accès, la navigation et l'utilisation du site web, ainsi que les responsabilités découlant de l'utilisation de ses contenus (entendant par "contenus" les textes, graphiques, dessins, designs, codes, logiciels, photographies, musique, vidéos, sons, bases de données, images, expressions et informations, ainsi que toute autre création protégée par les lois nationales et les traités internationaux sur la propriété intellectuelle et industrielle).

3. Conditions d'Utilisation

L'accès au site web par les utilisateurs a un caractère libre et gratuit. Toutefois, certains des services et contenus offerts par Secret Velour à des tiers via le site web peuvent être soumis à la souscription préalable du service ou du produit et au paiement d'un montant sous la forme déterminée dans les Conditions Générales de Vente correspondantes.

4. Propriété Intellectuelle et Industrielle

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur le site web et ses contenus sont la titularité exclusive de Secret Velour ou de tiers ayant dûment autorisé leur inclusion sur le site web. La reproduction, la distribution, la communication publique et la transformation, totale ou partielle, des contenus à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l'autorisation préalable et écrite de Secret Velour, est interdite.

5. Exclusion de Garanties et Responsabilité

Secret Velour ne garantit pas la continuité, la disponibilité et l'utilité du site web, ni des contenus ou services. Secret Velour fera tout son possible pour le bon fonctionnement du site web, cependant, elle ne se responsabilise ni ne garantit que l'accès à ce site web ne sera pas ininterrompu ou qu'il soit exempt d'erreur.

6. Loi Applicable et Juridiction

Les relations établies entre Secret Velour et l'Utilisateur seront régies par les dispositions de la réglementation en vigueur concernant la législation applicable et la juridiction compétente. Toutefois, pour les cas où la réglementation prévoit la possibilité pour les parties de se soumettre à un for, Secret Velour et l'Utilisateur, renonçant expressément à tout autre for qui pourrait leur correspondre, se soumettent aux Cours et Tribunaux de la ville de Madrid.